Marque renouvelée - Marque en non vigueur
No 3
Numéro de dépôt :
1205584
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002
Présentation de la marque No 3
Déposée le 3 juin 1982 par FRANCK Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « No 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque No 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque No 3 est expirée depuis le 3 juin 2002.
FRANCK Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mai 1992 n°2005176 - Publication au BOPI 1992-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42